Le Fonds documentaire

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  • Le fonds documentaire des élus
    • Début de mandat
      • Missions et statut
    • En cours de mandat
      • Formation
      • Indemnités / cotisations
      • Responsabilité
  • Le fonds documentaire de la paie
    • Traitement de base
      • Les échelles indiciaires
      • Le bulletin de paie
    • Chiffres de référence
    • Cotisations
      • Régime spécial CNRACL
      • Régime général Ircantec
    • NBI
    • Supplément familial
    • Régime indemnitaire
      • Tableaux récapitulatifs par filière
      • Instauration et attribution
      • Documents d'information par prime
      • Heures supplémentaires
    • Frais de déplacement
    • Avantages en nature
    • GIPA
    • Journée de carence
    • Autres statuts
      • Agents de droit privé
      • Cas particuliers
      • Elus
      • Fonctionnaires détachés
  • Le fonds documentaire statut
    • Les régimes particuliers
      • Fonctionnaires Temps non complet
      • Les agents contractuels
    • Recrutement
      • Créer un emploi
      • Choisir et nommer un candidat
        • Recruter un stagiaire
        • Recruter un agent contractuel
        • Recruter un travailleur handicapé
      • Livret d'accueil
    • Carrière
      • Évoluer dans sa carrière
        • Titularisation
        • Fiches carrière
          • emplois fonctionnels
          • filière administrative
          • filière animation
          • filière culturelle
          • filière médico sociale
          • filière sécurité
          • filière sportive
          • filière technique
        • Lignes Directrices de Gestion
        • Avancement d'échelon
        • Avancement de grade
        • Promotion interne
        • Entretien professionnel
        • Dossier individuel
      • Mobilité
        • Mise à disposition
        • Détachement
        • Détachement sur un emploi fonctionnel
        • Intégration directe
        • Mutation
      • Cesser temporairement ses fonctions
        • Disponibilité
        • Congés sans traitement
    • Congés
      • Congés annuels
      • Congés maladie
      • Congé maternité et adoption
      • Congé paternité et adoption
      • Congé parental
      • Congé de présence parentale
      • Congé de solidarité familiale
      • Congé de proche aidant
    • Conditions de travail
      • Autorisation d'absence
      • Temps de travail
        • Temps partiel
        • RTT
        • Compte-épargne temps
        • Aménagement du temps de travail
        • Astreintes et permanences
        • Journée de solidarité
        • Jours fériés
      • Règlements intérieur
      • Télétravail
    • Droits et obligations
      • Cumul d'activité
      • Droit de grève
      • Droit syndical
      • Liberté d'opinion
      • Formation
      • Droit à Protection
        • Protection fonctionnelle
        • Harcèlement moral et sexuel
      • Droit à participation
      • Neutralité
      • Laïcité
      • Obéissance hiérarchique
      • Devoir de réserve
      • Discrétion professionnelle
      • Secret professionnel
      • Devoir d'information
      • Obligation de dénoncer
      • Référent déontologue
    • Procedure Disciplinaire
    • Fin de carrière
      • Retraite
        • C.N.R.A.C.L.
        • I.R.CA.N.T.E.C.
        • Régime général
        • RAFP
      • Fin de contrat
      • Licenciement
      • Démission
      • Abandon de poste
      • Suppression de poste
      • Décès
      • Rupture conventionelle
    • Chômage
    • Transfert de personnel
      • Intercommunalité : Transfert de compétences
      • Transfert d'activités
    • Contrôle de légalité
  • Le fonds documentaire emploi concours
    • Emploi Fonction Publique Territoriale
      • Etudes et outils
      • Le Guide de la FPT
      • L'apprentissage dans la FPT
      • Contrat aidé, Emploi avenir
      • Conseils recherche emploi
        • CV
        • Lettre de motivation
      • La VAE
    • Concours et examens
      • Calendrier concours et examens professionnels
      • Fiche concours/examen et notes de cadrage
        • Filière administrative
        • Filière culturelle
        • Filière médico-sociale
        • Filière sportive
        • Filière technique
        • Filière sécurité
        • Filière animation
      • Réglement
      • Annales
      • Avis de concours et examens professionnels
      • Recensement
      • Listes d'aptitude et listes d'admission
    • Emploi temporaire du CDG
    • Formations universitaires
    • Accueil de Stagiaires de l'enseignement
  • Le fonds documentaire Santé Sécurité au Travail
    • Absences pour raisons de santé
      • Congés de maladie ordinaire
      • Congés de longue maladie
      • Congés de longue durée
      • Congés pour accident de service et maladie professionnelle
      • Congés pour accident du travail et maladie professionnelle
      • Congés de maternité
      • Congés de paternité
      • Congés de grave maladie
    • Accident de service/Accident du travail
      • Déclaration par l'employeur
      • Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail (RASSCT)
    • Accueil des agents
    • Acteurs de la prévention
      • Assistant et conseiller de prévention
      • Agent chargé de la fonction d'inspection
      • FSSSCT
    • Aménagement de locaux
    • Bulletins périodiques
    • Conseil médical formation plénière (Ex commission de réforme)
      • Attributions
      • Convocation
      • Composition
      • Cas de saisine
      • Voies de recours
    • Conseil médical formation restreinte (Ex commité médical)
      • Attributions
      • Convocation
      • Composition
      • Cas de saisine
      • Voies de recours
    • Conduites addictives
      • Alcool
      • Stupéfiants
      • Tabac
    • Contrôles et vérifications périodiques
    • Documents obligatoires ou recommandés
      • Document unique d'évaluation des risques professionnels
      • Registre des dangers graves et imminents
      • Registre de santé et de sécurité au travail
      • Règlement intérieur hygiène et sécurité
      • RUSST
      • Liste des Documents obligatoires ou recommandés
    • Entreprises extérieures
    • Équipements de protection individuelle
    • Fiches / Activités
      • Aide à domicile
      • Agent de restauration
      • Agent d'entretien des locaux
      • Agent d'exploitation des piscines et maitre nageur sauveteur
      • Agent de collecte des déchets
      • Agent de déchèterie
      • ATSEM
      • Traitement des eaux usées
      • Activité de bucheronnage
    • Fiches / Risques
      • Amiante
      • Bruit
      • Conduite de véhicules et d'engins
      • Incendie
      • Interventions en hauteur
      • Jeunes travailleurs
      • Manutention manuelle de charges
      • Produits phytosanitaires
      • Réseaux
      • Risque biologique
      • Risque électrique
      • Risques psycho-sociaux
      • Risques routiers
      • Travail en hauteur
      • Travail sur écran
      • Troubles musculo squelettiques
    • FIPHFP
      • Missions
      • Aides
    • FNP
      • Missions
      • Aides
    • Formations hygiène et sécurité
    • Inaptitudes physiques
      • Disponibilité d'office
      • Retraite pour invalidité
      • Pension invalidité
      • Licenciement pour inaptitude physique
    • Maintien dans l'emploi
      • Aménagement de poste
      • Changement d'affectation
      • Reclassement pour inaptitude physique
    • Médecine préventive
      • Surveillance médicale
      • Action sur le milieu professionnel
      • Médecin de médecine préventive
      • Médecin agréé
      • Vaccinations
    • Premiers secours
    • Prévention
    • Handicap
  • Le fonds documentaire des instances paritaires et consultatives
    • Commission Administrative Paritaire (CAP)
      • Présentation et composition
      • Formulaires de saisine
    • Comité Technique (CT)
      • Présentation et composition
      • Formulaires de saisine
    • Conseil de discipline
    • Conseil médical formation plénière (Ex commission de réforme)
      • Présentation et composition
      • Formulaires de saisine
    • Conseil médical formation restreinte (Ex commité médical)
      • Présentation et composition
      • Formulaires de saisine
    • Commission Consultative Paritaire (CCP)
      • Présentation et composition
      • Formulaires de saisine
    • Comité Social Territorial (CST)
    • Élections professionnelles
  • Action sociale et Prestations d'action sociale
    • Prestations d'action sociale
    • Protection sociale complémentaire
  • Le fonds documentaire des prestations
    • Conventions cadre
    • L'assistance au recrutement
    • Le service remplacement du CDG
    • Les archives
    • La mission d'inspection
    • Le document unique
    • L'assurance statutaire
    • La paie
    • Le calcul des allocations chômage
    • Le conseil en management
    • Le conseil en organisation
    • Le calcul de la retraite
    • Le conseil en mobilité
    • Le diagnostic des pratiques RH
    • La médecine préventive
    • La médiation préalable obligatoire
    • Tarifs
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Documents correspondants au thème :